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- Architecte du Patrimoine ---- Charpente ---- Couverture ---
- Démarche -
Préalable : Il est indispensable de rappeler que cette page, tout comme la totalité de ce site, est conçue par un néophyte dans le souci d'intéresser d'autres néophytes, amateurs du patrimoine. Aussi, les spécialistes voudront bien pardonner les oublis, raccourcis ou absences de développement "souvent" volontaires. Quant aux erreurs fondamentales, je suis prêt à les corriger. Merci pour leur compréhension.
Les bonnes intentions, le maintien du souvenir, le respect et le désir de conserver le patrimoine, ….., l'état d'esprit ne suffit pas.
Afin d'éviter cette perte, pour la plupart du temps involontaire, certains diraient "de bonne foi", il n'y a pas d'autre alternative que de passer par un architecte spécialisé. Spécialisé implique "diplômé". La meilleure garantie est de se reporter à la liste diffusée par le "Conseil de l'Ordre des Architectes" sur laquelle on retrouve les diplômes reconnus les plus fréquents (D.P.L.G - Diplômé Par Le Gouvernement - , D.E.S.A., D.E.T.P., …) français, mais aussi depuis peu de temps des diplômes Européens (DEPL, Lausanne, DFAUR, Rome, DFAUF, Florence, DDJEA, Belgique, … ). C'est l'assurance d'une formation adaptée, des connaissances indispensables, de l'attachement à l'héritage.
Ce préalable admis, l'intervention de l'architecte se produit essentiellement à la demande du maire (la commune est propriétaire de l'édifice et responsable des murs) ou de son représentant (communauté de communes). Le désir peut être le résultat d'une prise de conscience des élus ou faire suite à un devis "artisanal" pour confirmation. La demande est transmise au Service Départemental de l'Architecture et du Patrimoine pour avis ou obtention d'un rapport déjà existant. La volonté de la municipalité peut aussi avoir été initiée par une alerte du S.D.A.P. Muni du rapport fourni par le S.D.A.P., rendez-vous est pris avec le maire. L'architecte est alors secondé par un conducteur de travaux et un métreur pour l'établissement du diagnostic et procéder à tous les relevés nécessaires à la réalisation des plans.
L'étape suivante est la constitution d'un pré-dossier permettant de connaître le coût approximatif de la restauration et prévoir si celle-ci sera faite par tranches. A partir d'un certain niveau, les subventions sont étalées dans le temps et les travaux doivent l'être également sur plusieurs années.
"Montés" dans ces conditions, très peu de demandes ne sont pas acceptées, et en général, ce sont pour des raisons d'un autre ordre (changement de municipalité, autre urgence, …). Le dossier est envoyé en plusieurs exemplaires au maire qui :
Dés l'accord de principe du maître d'ouvrage, c'est la mise en place de la consultation des entreprises susceptibles de pouvoir répondre à la demande. Le maire lance par voir officielle (parution dans la presse) la consultation du marché public (appel d'offre). Au cours de la séance d'ouverture des plis (offres soumises cachetées) en présence de la municipalité et du maître d'œuvre, pour le choix parmi les entreprises, la plupart du temps et à qualité équivalente, c'est le "mieux disant" qui l'emporte. L'annonce de presse de marché public précise que de sérieuses références sont exigées. La qualification QUALIBAT est souvent soit souhaitée, soit son équivalence requise pour permettre la concurrence. Dans la spécialité de restauration des clochers, le marché est souvent emporté par une seule entreprise qui regroupe tous les secteurs d'activité nécessaires (charpente, couverture, zinguerie, maçonnerie, tailleur de pierre). Cela permet de n'avoir qu'un lot de travaux à attribuer. Bien que ce ne soit pas une obligation, la surveillance du chantier, l'enchaînement des corps de métier, les problèmes de sécurité, la surveillance des délais en sont facilités. Mais suivant l'ampleur des travaux (maçonnerie par ex.) plusieurs lots peuvent être constitués. L'entreprise est également soumise à des clauses administratives notamment les délais de réalisation et des pénalités éventuelles. Ces dernières ne sont enclenchées qu'à l'instigation du maire (ou de ses représentants) suivant les incidences du retard.
Un rapport est établi à chaque fois sous la responsabilité de l'architecte avec copies au maire, au représentant de la commune, à l'entreprise, au S.D.A.P. Le cabinet (ou l'architecte seul) est le dépositaire des exigences du S.D.A.P. puisque l'obtention de subventions est soumise au respect de règles précises. Si tous les plans sont établis par l'architecte d'après ses relevés de l'existant, le S.D.A.P. lui a fourni tous les éléments en sa possession et en particulier La confrontation avec les relevés sur place permet de détecter des modifications antérieures de forme générale (exemple ; Vellefrie, 1 étage enlevé) ou plus spécifiques (piédouche modifié suite à des réparations de fortune ou non concertées). Les règles imposées touchent à chaque métier :
C'est le rapport de fin de travaux (Procès
Verbal de réception)
qui déclenche l'attribution de subvention (s). En cas de désaccord avec les recommandations du S.D.A.P., certaines municipalités peuvent se voir opposer un refus partiel. La commune a donc intérêt à respecter les recommandations contenues dans le dossier afin de toucher l'intégralité de la subvention à la fin des travaux.
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